Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLEROC
PEAUGER Régis
VANNIER Dominique

Numéro de dépôt :
94519178
Date de dépôt :
04/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2004

Présentation de la marque VILLEROC

Déposée le 4 mai 1994 par PEAUGER Régis et VANNIER Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLEROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Les déposants sont PEAUGER Régis, domicilié(e) 12 Clos du Loup, 31180 ROUFFIAC-TOLOSAN - France et VANNIER Dominique, domicilié(e) 29 rue Saint-Charles, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France.

La marque VILLEROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLEROC est expirée depuis le 4 mai 2004.

PEAUGER Régis a également déposé les autres marques suivantes : PAUL DANIEL


PEAUGER Régis - 12 Clos du Loup, 31180 ROUFFIAC-TOLOSAN - France

VANNIER Dominique - 29 rue Saint-Charles, 31000 TOULOUSE - France


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Inscription le 18 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307691 - Publication au BOPI 2000-09-18

Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°196899 - Publication au BOPI 1996-02-05

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; pavés non métalliques; pierres de construction; carreaux pour la construction non métalliques; carrelages non métalliques; pierres, pavés, carreaux pour le dallage de sols ou de parois verticales; revêtements (construction) non métalliques; dalles non métalliques; revêtements (construction) de sols en pierre ou en béton; éléments de construction en béton, en marbre ou en pierre; béton; pierre; marbre; matériaux pour le revêtement des chaussées et des trottoirs.Construction; réparation; services d'installation; réalisation de revêtements routiers; réalisation de revêtements de chaussées ou de trottoirs; exploitation de carrières; travaux de plâtrerie; pose de briques (maçonnerie); pose de pierres, pavés, carreaux, dalles pour la maçonnerie ou le revêtement de sols, de chaussées ou de trottoirs.Traitement de matériaux; polissage (abrasion); informations en matière de traitement de matériaux; assemblage de matériaux sur commande (pour des tiers); polissage; sciage; meulage; dorure; gravure;traitement de matériaux de construction; traitement de matériaux destinés au revêtement des chaussées ou des trottoirs

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.